Statuts

statuts révisés lors de l'AGE du 2/12/2015 à Besançon

Adhésion

Bulletin d'adhésion 2017 du collège personnes physiques. La cotisation doit être à jour pour voter à l'assemblée générale.
Bulletin d'adhésion 2017 du collège personnes morales. La cotisation doit être à jour pour voter à l'assemblée générale.L'ensemble établissements et services ITEP de la personne morale doivent être adhérents pour une adhésion en tant que personne morale.